Synthèse :
Synthèse de la participation du public par voie électronique (automne 2019)
Participation du public par voie électronique
Le dossier mis à la consultation comprenait la demande de permis d’aménager, l’étude d’impact liée au projet et l’avis de l’autorité environnementale.
- Etude d’impact environnemental (20 Mo)
- Annexe : Etude acoustique (5 Mo)
- Permis d’aménager CERFA 88065-06
- Plan de situation et plan de cadastre (8 Mo)
- Notice décrivant le terrain et le projet d’aménagement prévu (4 Mo)
- Plan de masse de l’état actuel
- Plan de composition d’ensemble du projet – Aménagements (9 Mo)
- Plan de composition d’ensemble du projet – Réseaux (12 Mo)
- Annexe 1 : Repérage des bâtiments
- Annexe 2 : Répartitions des futurs permis de construire
- Annexe 3 : Profils en coupe du terrain
- Annexe 4 : Calcul loi ALUR
- Annexe 5 : Modification du parcellaire cadastral
- Annexe 6 : Délibération du conseil municipal
- Annexe 7 : Déclaration du recette – Redevance archéologique préventive
- Annexe 8 : Projet de convention de concession de place de stationnement
- Annexe 9 : Plan de répartition des stationnements pour la convention de concession
- Dossier Loi sur l’eau
- Avis MRAE
- Avis AQTA
- Avis du Pays d’Auray
- Avis du conseil municipal
Des renseignements peuvent être obtenus auprès du service urbanisme de la commune de Pluvigner, situé place Saint Michel à Pluvigner, ou à l’adresse mail suivante : mairie-urbanisme@pluvigner.fr ou au 02.97.24.76.78.