Réglementations
Bruits de voisinage, chasse et pêche, circulation, débits de boissons, divagation d'animaux, occupation temporaire du domaine public, publicité temporaire, vente au déballage, emploi du feu, nuisibles.... Consultez toutes les réglementations en vigueur sur la commune.
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Bruits de voisinage
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Respectez votre voisinage en appliquant les horaires fixés par la préfecture.
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Chasse / Pêche
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Horaires et périodes d'ouverture de chasse et réglementation de la pêche en eau douce.
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Circulation
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Arrêtés concernant la circulation et les limitations de vitesse sur la commune.
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Manifestations sportives
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Depuis le 15 décembre 2017, les courses et les randonnées qui se déroulent sur le territoire d'une seule commune feront simplement et uniquement l'objet d'une déclaration auprès du maire.
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Débits de boissons et consommation d'alcool
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Réglementation pour l'ouverture d'un débit de boisson temporaire et réglementation sur la consommation d'alcool sur la voie publique.
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Divagation d'animaux
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Réglementations concernant la divagation des chats et chiens
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Occupation temporaire du domaine public
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Toute occupation du domaine public temporaire pour travaux est soumise à autorisation.
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Publicité temporaire
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La municipalité de Pluvigner a mis en place une réglementation concernant l'accrochage de publicité temporaire.
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Vente au déballage/brocantes/ trocs/puces
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L'organisation de vide-greniers, trocs et puces, brocantes, marchés de Noël
est régie par les dispositions du code de commerce relatives aux ventes au déballage.
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Emploi du feu
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Le brûlage à l'air libre des déchets verts est interdits !
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Nuisibles
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Frelons asiatiques, rats,taupes... Prenons les mesures qui s'imposent!
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